Comprendre le système de classification internationale des marques (ITC)

L'ITC (International Trademark Classification) est un système utilisé pour classer les biens et services dans des catégories spécifiques aux fins de l'enregistrement des marques. L'Arrangement de Nice, établi en 1957, prévoit un système de classification normalisé pour les biens et services. L'ITC est basé sur cet accord et est utilisé par de nombreux pays à travers le monde pour classer les marques.

L'ITC utilise un système hiérarchique avec 45 classes de biens et services, chacune divisée en sous-classes plus spécifiques. Les classes sont regroupées en trois catégories principales : les biens, les services et les biens et services. Chaque classe comporte une liste spécifique de biens ou de services qui en font partie.

Par exemple, la classe 1 comprend les produits chimiques et les carburants, tandis que la classe 27 comprend les bijoux et les métaux précieux. La classe 38 comprend les services de télécommunications, tandis que la classe 42 comprend les services scientifiques et technologiques.

L'ITC est utilisé par les offices de marques du monde entier pour déterminer l'étendue de la protection des marques. Lorsqu'une entreprise demande une marque, l'office des marques examinera la demande et classera les produits ou services selon l'ITC. Cela permet de garantir que la marque est protégée pour la gamme correcte de produits ou de services.